Questions
bonjour monsieur ou madame est ce que les homosexuels peuvent avoir des enfants?
Bonjour à toi,
Il y a différentes façons de devenir parent quand on est homosexuel.
La première est la COPARENTALITE:
C'est la forme d'homoparentalité la plus répandue, et qui consiste en un contrat conclu entre une femme homosexuelle et un homme homosexuel (ou entre un couple de femmes homosexuelles et un couple d'hommes homosexuels), qui établit les règles du partage de l'autorité parentale, du droit de garde, et éventuellement de la pension alimentaire due par l'un des parents à l'autre, sur le même modèle que la convention parentale conclue dans le cadre d'un divorce. C'est la seule forme de parentalité dont les couples homosexuels peuvent décider seuls, sans obligation de raconter leur vie et leur désir d'enfant à un professionnel.
La deuxième est l'INSEMINATION ARTIFICIELLE:
Ce droit ne découlant pas d'une loi, mais de l'absence d'interdiction, il n'y a que les centres de procréation médicalement assistée publics ou laïcs qui acceptent les demandes des couples homosexuels. Cette démarche comprend des entretiens avec l'équipe médicale et ensuite avec un psychiatre sur le projet d'enfant, sa qualité, et la stabilité du couple. La différence avec l'adoption, c'est que les centres de procréation médicalement assitée peuvent refuser d'inséminer des homosexuelles pour des raisons éthiques. Ce choix de parentalité offre aux femmes homosexuelles la possibilité d'élever à deux un enfant dont l'une est la mère biologique, sans devoir lui donner de père. La partenaire n'aura aucun droit sur l'enfant, sauf à pouvoir invoquer une relation durable et privilégiée avec l'enfant, et donc à pouvoir obtenir un droit de visite en cas de séparation, ou en l'adoptant après la naissance (adoption intrafamiliale).
La troisième possibilité est l'ADOPTION:
Dans ce système, il y a une égalité des partenaires dans l'éducation de leur enfant, car les deux parents sont égalitaires aux yeux de la loi, même en cas de séparation. Mais c'est un projet difficile à réaliser pour les couples homosexuels, car il n'y a quasiment aucune possibilité pour un couple de même sexe d'adopter un enfant à l'étranger (c'est souvent contraire à la loi du pays étranger), et adopter comme célibataire est souvent difficile. En ce qui concerne les adoptions nationales, les possibilités sont très réduites.
La quatrième possibilité est celle de la MERE PORTEUSE:
Cette possibilité est risquée car en droit belge, cette pratique n'est pas réglementée par la loi, même si elle est tolérée. Il y a donc des risques importants pour les futurs parents, tant en ce qui concerne la relation avec la mère porteuse (qui est commerciale et non juridique) que dans les relations avec les autorités publiques, en ce qui concerne l'établissement de la filiation.
Nous espérons avoir répondu à tes questions.
Bien à toi,
l'Equipe de Paroles d'Ados
Il y a différentes façons de devenir parent quand on est homosexuel.
La première est la COPARENTALITE:
C'est la forme d'homoparentalité la plus répandue, et qui consiste en un contrat conclu entre une femme homosexuelle et un homme homosexuel (ou entre un couple de femmes homosexuelles et un couple d'hommes homosexuels), qui établit les règles du partage de l'autorité parentale, du droit de garde, et éventuellement de la pension alimentaire due par l'un des parents à l'autre, sur le même modèle que la convention parentale conclue dans le cadre d'un divorce. C'est la seule forme de parentalité dont les couples homosexuels peuvent décider seuls, sans obligation de raconter leur vie et leur désir d'enfant à un professionnel.
La deuxième est l'INSEMINATION ARTIFICIELLE:
Ce droit ne découlant pas d'une loi, mais de l'absence d'interdiction, il n'y a que les centres de procréation médicalement assistée publics ou laïcs qui acceptent les demandes des couples homosexuels. Cette démarche comprend des entretiens avec l'équipe médicale et ensuite avec un psychiatre sur le projet d'enfant, sa qualité, et la stabilité du couple. La différence avec l'adoption, c'est que les centres de procréation médicalement assitée peuvent refuser d'inséminer des homosexuelles pour des raisons éthiques. Ce choix de parentalité offre aux femmes homosexuelles la possibilité d'élever à deux un enfant dont l'une est la mère biologique, sans devoir lui donner de père. La partenaire n'aura aucun droit sur l'enfant, sauf à pouvoir invoquer une relation durable et privilégiée avec l'enfant, et donc à pouvoir obtenir un droit de visite en cas de séparation, ou en l'adoptant après la naissance (adoption intrafamiliale).
La troisième possibilité est l'ADOPTION:
Dans ce système, il y a une égalité des partenaires dans l'éducation de leur enfant, car les deux parents sont égalitaires aux yeux de la loi, même en cas de séparation. Mais c'est un projet difficile à réaliser pour les couples homosexuels, car il n'y a quasiment aucune possibilité pour un couple de même sexe d'adopter un enfant à l'étranger (c'est souvent contraire à la loi du pays étranger), et adopter comme célibataire est souvent difficile. En ce qui concerne les adoptions nationales, les possibilités sont très réduites.
La quatrième possibilité est celle de la MERE PORTEUSE:
Cette possibilité est risquée car en droit belge, cette pratique n'est pas réglementée par la loi, même si elle est tolérée. Il y a donc des risques importants pour les futurs parents, tant en ce qui concerne la relation avec la mère porteuse (qui est commerciale et non juridique) que dans les relations avec les autorités publiques, en ce qui concerne l'établissement de la filiation.
Nous espérons avoir répondu à tes questions.
Bien à toi,
l'Equipe de Paroles d'Ados
